Trois notions distinctes
| Notion | Ce qu'elle permet |
|---|---|
| La variante | une solution différente de la solution de base |
| L'option | une prestation supplémentaire, dont la levée est décidée ensuite |
| La tranche conditionnelle | une partie du marché dont l'exécution dépend d'une décision ultérieure |
La variante porte sur le comment, en proposant une autre manière d'atteindre le même résultat.
L'option porte sur le combien, en ajoutant ou non une prestation.
La tranche conditionnelle porte sur le si, en subordonnant l'exécution d'une partie du marché à une décision future.
Leur effet sur l'estimation du marché
Un point réglementaire souvent négligé et qui a des conséquences directes. Il concerne le calcul de la valeur estimée du marché.
Le calcul de la valeur estimée d'un marché est fondé sur le montant total payable hors taxe, et il comprend notamment toutes les options exigées ou autorisées, tous les lots, toutes les répétitions, ainsi que toutes les tranches fermes et conditionnelles. Les options et reconductions entrent donc dans le calcul du seuil.
La conséquence pratique est importante : un marché dont la partie ferme reste sous un seuil, mais dont les tranches conditionnelles le dépassent, doit être estimé sur le total. Le découpage ne permet pas d'échapper aux règles applicables au montant.
Les trois régimes de variantes
Ils diffèrent par ce qu'ils imposent au soumissionnaire. Certains sont obligatoires, d'autres laissés à son initiative.
La variante obligatoire doit être remise. Une offre qui ne la contient pas est incomplète.
La variante autorisée peut être remise. Le soumissionnaire choisit, et son offre reste valable s'il ne la propose pas.
La variante libre est proposée à l'initiative du soumissionnaire, dans les conditions que les documents du marché prévoient.
Les documents du marché doivent dire ce qui est admis, et à défaut d'indication, les variantes libres ne sont en principe pas recevables.
Comment les structurer au métré
Quatre règles de structuration, qui déterminent la lisibilité du document. Elles portent sur la localisation, l'identification et le total de chaque mécanisme.
Séparer physiquement les parties. Solution de base, variantes, options et tranches conditionnelles doivent former des ensembles distincts, avec des totaux propres.
Ne jamais mélanger un poste d'option dans le total de base. C'est l'erreur la plus fréquente et elle rend la comparaison impossible.
Rendre chaque ensemble autoporteur. Une variante doit contenir tous les postes qu'elle modifie, y compris ceux qu'elle supprime, avec des quantités négatives ou des mentions explicites.
Prévoir le sort des postes communs. Une variante qui modifie la structure peut affecter des postes situés ailleurs dans le métré, et ces effets doivent apparaître.
Pourquoi la comparaison se fausse facilement
Trois mécanismes se rencontrent régulièrement. Ils se distinguent par leur caractère obligatoire et par leur effet sur le total.
Les périmètres divergent d'une offre à l'autre. Si les documents ne cadrent pas strictement le contenu d'une variante libre, chaque entreprise en propose une différente, et les prix ne se comparent plus.
Les options se chiffrent différemment selon qu'elles sont vues comme probables ou non. Une entreprise qui anticipe la levée d'une option peut ajuster ses prix de base en conséquence.
Les effets croisés ne sont pas visibles. Une variante qui allège un lot peut alourdir un autre, et un total par ensemble ne le montre pas si les ensembles ne sont pas complets.
D'où la règle centrale : la comparaison ne vaut qu'entre ensembles de même périmètre. Comparer une base à une base, une variante à la variante correspondante, jamais un total global à un autre.
Ce que cela implique pour un professionnel
Quatre règles.
Définir strictement le contenu de chaque variante autorisée, faute de quoi la comparaison sera impraticable.
Estimer le marché sur le total, options et tranches conditionnelles comprises, avant de choisir la procédure.
Vérifier l'autonomie de chaque ensemble au métré, notamment les postes supprimés par une variante.
Comparer par ensemble, jamais par total général. Un total qui additionne des périmètres différents ne signifie rien.
Cet article présente l'état des règles à la date de vérification et sert d'orientation professionnelle. Il ne remplace ni un conseil juridique ni l'examen du cas particulier.