Qui porte le risque d'une erreur de quantité

Moment de la découverte	Qui agit	Effet
Avant le dépôt des offres	le soumissionnaire	signalement, éventuel rectificatif du marché
Pendant l'analyse des offres	le pouvoir adjudicateur	vérification et rectification
En cours d'exécution	les deux	décompte ou travail supplémentaire

Le premier moment est le seul où l'erreur ne coûte presque rien. Un rectificatif publié avant le dépôt permet à tous les soumissionnaires de chiffrer la même chose, et l'égalité de traitement est préservée.

Les documents du marché imposent généralement au soumissionnaire de signaler les erreurs et lacunes qu'il découvre dans les documents, dans un délai fixé avant la date limite de dépôt. Le silence peut lui être opposé par la suite.

Au-delà de l'obligation, trois raisons pratiques plaident pour le signalement. Elles tiennent à la comparabilité des offres, au risque et à la relation contractuelle.

Le silence n'est pas rentable sur une quantité présumée. Sous ce régime, le paiement suit les quantités réellement exécutées : spéculer sur une quantité sous-estimée n'apporte rien, puisque le supplément sera dû de toute façon au prix unitaire proposé.

Le silence est risqué sur un poste oublié. L'entreprise qui a repéré l'oubli et n'a rien dit se retrouve à négocier un travail supplémentaire, dans une relation où sa position est fragilisée par la connaissance qu'elle avait de l'omission.

Le signalement améliore la comparabilité. Une offre construite sur un métré corrigé se compare mieux, ce qui sert l'entreprise dont l'offre est réellement compétitive.

Le mécanisme est décrit dans l'article sur le métré en marché public, et deux points méritent d'être répétés ici. Les délais et les formes y sont précisés.

Il recherche l'intention réelle du soumissionnaire avant de l'interroger, en comparant l'offre aux autres et aux prix courants.

Il peut décider que les prix unitaires s'appliquent lorsque la rectification n'est pas possible autrement. Une offre dont le total ne correspond pas aux prix unitaires peut donc être recalculée sur la base de ces derniers.

Sa responsabilité n'est pas engagée s'il ne décèle pas une erreur. Il n'existe donc pas de filet de sécurité pour le soumissionnaire négligent.

C'est le moment le plus coûteux, et la répartition dépend du régime du poste. Une erreur découverte en cours de chantier ne se corrige plus gratuitement.

Sur quantité présumée, l'écart se règle au décompte, au prix unitaire convenu. Le maître d'ouvrage supporte le supplément, l'entreprise conserve son prix.

Sur quantité forfaitaire, l'écart reste à charge de celui que le contrat désigne, sans ajustement.

Sur un poste absent, il n'y a ni quantité ni prix. La prestation devient un travail supplémentaire, dont le prix se négocie sans concurrence, ce qui est structurellement défavorable au maître d'ouvrage.

Ces régimes sont détaillés dans l'article sur les quantités présumées et forfaitaires. Le partage du risque y est expliqué mode par mode.

Il n'est pas partie au marché de travaux, mais il n'est pas hors jeu pour autant. La responsabilité de l'auteur du métré s'apprécie sur son propre contrat.

Un métré manifestement incomplet ou incohérent peut engager sa responsabilité professionnelle envers son client. C'est précisément ce que documente le métré détaillé, traité dans l'article sur le métré récapitulatif et le métré détaillé.

La distinction utile est entre l'erreur et l'imprévision. Une quantité présumée qui s'avère différente à l'exécution n'est pas une erreur : c'est le fonctionnement normal du régime. Un poste oublié en est une.

Quatre règles.

Signaler dans le délai prévu, en écrit et en conservant la trace de l'envoi.

Ne pas fonder une stratégie de prix sur une erreur repérée. Le gain espéré est incertain et l'exposition réelle.

Vérifier la cohérence entre prix unitaires et totaux avant dépôt, puisque les premiers peuvent primer.

Documenter les hypothèses sur les postes dont la quantité paraît douteuse, afin de pouvoir en discuter utilement plus tard.