Le principe d'une formule de révision
Une formule décompose le prix en parts, chacune suivant son propre indice entre une date de référence et la date d'exécution. La somme des parts doit être égale à l'unité.
| Part | Ce qu'elle suit |
|---|---|
| Main-d'œuvre | l'évolution des coûts salariaux du secteur |
| Matériaux | l'évolution des prix des matériaux, par mercuriales |
| Part non révisable | rien, elle reste fixe |
La pondération de ces parts doit refléter la nature réelle des travaux. Une formule calée sur une répartition standard appliquée à un marché atypique produit une révision qui ne correspond pas à l'évolution réelle des coûts supportés.
Un marché à forte composante de main-d'œuvre et un marché à forte composante de matériaux ne devraient pas porter la même pondération. La formule se calibre sur la structure réelle des postes.
Ce que la structure du métré change
Trois effets, rarement anticipés au moment de rédiger. Ils touchent le montant révisé, la trésorerie et le contentieux.
Le rythme d'exécution des postes. La révision s'applique aux prestations au moment où elles sont exécutées. Un poste réalisé en début de chantier et un poste réalisé dix-huit mois plus tard ne subissent pas la même révision, même à prix unitaire identique.
Le phasage. Un marché découpé en tranches conditionnelles verra ses tranches ultérieures révisées davantage, puisqu'exécutées plus tard.
Les décomptes. Une quantité supplémentaire constatée tardivement est révisée selon la période de son exécution, et non selon celle du marché initial.
D'où une conséquence pratique : un planning qui glisse ne coûte pas seulement du portage, il modifie mécaniquement le montant révisé.
Les indices utilisés
Deux familles d'indices coexistent en Belgique, et elles ne servent pas au même usage. L'une suit les coûts sectoriels, l'autre les salaires et charges.
L'indice général de la construction mesure l'évolution du coût de construction et sert notamment à actualiser des estimations et à indexer des valeurs assurées. Il est établi semestriellement et s'élevait à 1056 pour le premier semestre 2026.
Les indices sectoriels de matériaux et de main-d'œuvre servent aux formules de révision contractuelles. Leur granularité permet de refléter la composition réelle d'un marché.
Confondre les deux usages est une erreur fréquente. Actualiser une estimation et réviser un prix contractuel ne relèvent pas des mêmes instruments.
Ce qui n'est pas révisable
Trois catégories échappent en général à la révision, et leur traitement doit être explicite. Leur exclusion se mentionne au contrat pour être opposable.
La part non révisable de la formule, dont le pourcentage est fixé au contrat.
Les prestations exécutées hors délai imputable à l'entrepreneur, selon les modalités prévues.
Les postes que le marché exclut expressément, ce qui suppose que le cahier spécial le dise.
Un poste dont le régime de révision n'est pas précisé est une source de litige, particulièrement sur les marchés longs.
La date de référence
C'est l'élément le plus souvent omis, et son absence rend la formule inapplicable. Il s'agit de la date de référence des indices.
La date de référence détermine les valeurs d'indices de départ. Elle n'est pas nécessairement la date de signature, et peut être fixée à la date limite de dépôt des offres ou à une autre date convenue.
Trois questions doivent trouver réponse dans le contrat. Elles portent sur les indices, la date de référence et la périodicité.
Quelle est la date de référence des indices de départ.
Quelle périodicité d'application, mensuelle, par état d'avancement ou autre.
Quels indices précisément, désignés sans ambiguïté.
Une formule dépourvue de l'un de ces trois éléments sera interprétée, et chaque partie l'interprétera à son avantage. L'interprétation se règle alors au prix d'un différend.
Ce que cela implique pour un professionnel
Quatre règles.
Vérifier la formule avant de comparer deux offres, une offre ferme et une offre révisable n'engageant pas le même montant final.
Ajuster la pondération à la nature du marché, plutôt que de reprendre une répartition standard.
Provisionner la révision en fonction de la durée prévisible, et non l'espérer nulle.
Conserver les indices de référence avec le métré, faute de quoi la reconstitution ultérieure devient hasardeuse.
Cet article présente l'état des règles et des indices à la date de vérification et sert d'orientation professionnelle. Il ne remplace ni un conseil juridique ni l'examen du cas particulier.