Ce que la clause doit contenir
Quatre éléments, et l'omission de l'un d'eux suffit à la rendre inopérante. Ils portent sur le déclenchement, la constatation, le prix et la décision.
Une définition de la découverte, suffisamment précise pour ne pas couvrir tout écart.
Une obligation d'arrêt et de signalement, avant toute intervention sur l'élément découvert.
Une procédure de qualification et de chiffrage, avec un délai.
Une règle de décision, indiquant qui décide, dans quel délai, et ce qui se passe en l'absence de décision.
Ce dernier point est le plus souvent oublié, et c'est lui qui bloque les chantiers.
| Élément de la clause | Ce qu'il fixe | Conséquence de son absence |
|---|---|---|
| Définition de la découverte | Ce qui déclenche la clause | La clause ne se déclenche jamais |
| Procédure de constatation | Comment le constat est établi | La clause reste lettre morte |
| Mode de fixation du prix | Comment le supplément est chiffré | Le prix se négocie sous contrainte |
| Règle de décision | Qui décide et dans quel délai | Le chantier s'arrête pendant la discussion |
Comment définir une découverte
L'exercice consiste à cerner sans étouffer, et deux excès guettent. Une clause trop large et une clause trop étroite échouent également.
Une définition trop large transfère tout l'aléa au maître d'ouvrage. Si tout écart constitue une découverte, l'entreprise ne supporte plus aucun risque d'estimation.
Une définition trop étroite rend la clause inutilisable. Si seuls les cas extrêmes qualifient, les situations réelles n'y entrent pas.
Le critère utile est celui de la vérifiabilité préalable : une découverte est un élément qui ne pouvait pas être constaté lors des investigations menées, compte tenu de leur nature convenue.
Ce critère relie la clause aux hypothèses écrites du devis, ce qui est traité dans l'article sur le métré en rénovation.
La procédure à écrire
Cinq étapes, chacune avec son délai.
Le constat, documenté par écrit et photographies, avec localisation.
Le signalement, dans un délai court, à un interlocuteur désigné.
La qualification technique, distinguant ce qui doit être traité de ce qui peut l'être.
Le chiffrage, sur la base des prix unitaires du marché lorsqu'ils existent, ou selon une méthode convenue.
La décision écrite, avec ses effets sur le prix et le délai.
Chaque étape sans délai écrit devient un point d'arrêt potentiel, comme l'explique l'article sur les délais et interruptions.
La règle de décision par défaut
Le point technique qui distingue une bonne clause d'une clause décorative. Il concerne le mode de fixation du prix des travaux découverts.
Que se passe-t-il si le maître d'ouvrage ne décide pas dans le délai prévu.
Trois options, à choisir consciemment.
L'arrêt du chantier aux frais du maître d'ouvrage, ce qui l'incite à décider mais peut se révéler brutal.
La poursuite sur les zones non concernées, ce qui préserve l'avancement mais complique l'organisation.
Une décision réputée acquise dans un sens déterminé, ce qui est efficace mais suppose que le sens retenu soit raisonnable.
Aucune n'est meilleure en soi. Ce qui compte est qu'une option soit écrite, faute de quoi le chantier s'arrête sans que personne n'en supporte clairement le coût.
L'erreur qui vide la clause
Elle est fréquente et elle annule l'ensemble. Une clause sans procédure de constatation reste lettre morte.
Exécuter avant de décider. Sous la pression du calendrier, l'entreprise traite la découverte pour ne pas perdre de temps, et la question du prix se pose après.
La clause devient alors sans objet, puisque son intérêt est précisément de faire précéder la décision par l'exécution.
Deux protections simples : l'obligation d'arrêt doit être explicite, et la clause doit prévoir qu'un travail exécuté sans décision écrite n'ouvre pas droit à supplément.
Cette seconde stipulation protège aussi l'entreprise, en la dissuadant d'engager des travaux qu'elle risquerait de ne pas se faire payer.
Le lien avec la provision
Un point d'articulation qui rend la clause budgétairement opérante. Elle se lit avec la marge d'aléa prévue au devis.
La provision d'aléa est ce qui finance les découvertes, comme l'explique l'article sur chiffrer avec une marge d'aléa.
La clause de découverte est ce qui organise son emploi. L'une sans l'autre est incomplète : une provision sans procédure se consomme sans décision, une procédure sans provision n'a rien à mobiliser.
Ce que cela implique pour un professionnel
Quatre règles.
Définir la découverte par la vérifiabilité préalable, en lien avec les investigations effectivement menées.
Écrire une règle de décision par défaut, y compris désagréable, plutôt que d'en laisser aucune.
Prévoir qu'un travail exécuté sans décision n'ouvre pas droit à supplément.
Rattacher la clause à la provision, pour que la procédure ait un financement.
Cet article présente des principes de rédaction à la date de vérification et sert d'orientation professionnelle. Il ne remplace ni un conseil juridique ni l'examen du cas particulier.