Pourquoi les contradictions sont inévitables
Trois causes structurelles, indépendantes du soin apporté. Elles tiennent au nombre de documents et à leurs auteurs.
Les documents sont écrits à des moments différents. Un cahier des charges rédigé six mois avant les plans d'exécution ne peut pas en tenir compte.
Ils sont écrits par des auteurs différents. Architecte, bureau d'études, économiste et entreprise ne partagent ni le même vocabulaire ni les mêmes conventions.
Ils ont des niveaux de détail différents. Un plan et un descriptif ne disent pas la même chose du même ouvrage, et la précision de l'un peut contredire la généralité de l'autre.
Aucune relecture ne supprime ce risque, ce qui est développé dans le guide sur le métré et le cahier des charges.
Ce que la hiérarchie résout
Elle ne supprime pas les contradictions, elle détermine qui l'emporte sans discussion. La clause de hiérarchie gagne donc à être explicite.
Sans clause, une contradiction se règle par interprétation. Le juge recherche l'intention commune des parties, en s'appuyant sur des règles générales et sur les circonstances. Le résultat est incertain pour les deux parties.
Avec clause, la contradiction se règle par lecture. Le document supérieur prévaut, et la discussion porte au plus sur l'existence de la contradiction, non sur son issue.
Le gain n'est donc pas de gagner, mais de savoir. Une hiérarchie écrite permet à chaque partie d'évaluer sa position avant d'engager des frais.
L'ordre habituellement retenu
Il n'existe pas de hiérarchie légale en marché privé, mais un ordre revient dans la pratique. Cet ordre se rappelle utilement dans le contrat.
| Rang | Document |
|---|---|
| 1 | la convention elle-même et ses avenants |
| 2 | les documents particuliers au marché |
| 3 | les plans et documents graphiques |
| 4 | les descriptifs et cahiers des charges |
| 5 | les documents généraux ou types auxquels il est renvoyé |
Le principe sous-jacent est que le plus spécifique l'emporte sur le plus général, et le plus récent sur le plus ancien.
Deux nuances utiles. Le rang respectif des plans et des descriptifs varie selon les contrats et mérite d'être arbitré consciemment. Et la mention des avenants est essentielle, faute de quoi une modification acceptée peut être contredite par un document initial.
En marché public
La situation diffère, et il faut le savoir. Le marché public obéit à ses propres règles.
Les documents du marché comportent généralement une hiérarchie, et la réglementation encadre par ailleurs la manière dont les documents s'articulent, sujet traité dans le guide sur le métré et le cahier des charges. Cet encadrement réduit les marges de discussion.
Le raisonnement reste le même, mais la marge de liberté est moindre et certaines dérogations exigent une motivation formelle.
Ce qu'il advient lorsque la clause manque
Trois conséquences pratiques, toutes défavorables. Elles se produisent en l'absence de clause de hiérarchie.
Le délai. Une discussion d'interprétation prend des mois, parfois avec expertise, alors qu'une hiérarchie écrite se lit en une minute.
Le coût. L'incertitude sur l'issue pousse aux transactions, généralement au détriment de celui qui a le moins de trésorerie.
L'effet en cascade. Une contradiction non tranchée sur un point en produit d'autres, chaque partie continuant à travailler sur sa propre lecture.
La clause tient en trois lignes. C'est l'un des meilleurs rapports entre effort de rédaction et risque évité.
Ce que cela implique pour un professionnel
Quatre règles.
Écrire la hiérarchie plutôt que la supposer, y compris lorsqu'elle paraît évidente.
Arbitrer consciemment le rang des plans et des descriptifs, selon la nature du projet.
Mentionner les avenants au rang le plus élevé, sans quoi les modifications acceptées restent fragiles.
Vérifier la cohérence de la clause avec les documents visés, une hiérarchie citant des pièces inexistantes étant inutilisable.
Cet article présente des principes de rédaction à la date de vérification et sert d'orientation professionnelle. Il ne remplace ni un conseil juridique ni l'examen du cas particulier.