L'articulation des deux documents
Le CCTB porte le contenu technique général. Le cahier spécial des charges porte ce qui est propre au marché.
| Document | Ce qu'il contient |
|---|---|
| Le référentiel | prescriptions techniques générales, organisées par éléments |
| Le cahier spécial | précisions, compléments et dérogations propres au marché |
| Le métré | les postes retenus, avec quantités et unités |
Les trois doivent se correspondre. Un poste au métré sans élément sélectionné, ou un élément sélectionné sans poste, sont deux formes de la même erreur, traitée dans l'article sur la concordance entre prescriptions et métré.
Ce que le cahier spécial fait
Trois opérations, et trois seulement.
Il précise. Le référentiel laisse des choix ouverts : matériaux, finitions, performances. Le cahier spécial les arrête pour le projet.
Il complète. Certaines prestations ne figurent pas au référentiel, soit parce qu'elles sont trop spécifiques, soit parce qu'elles sont nouvelles. Le cahier spécial les décrit alors intégralement.
Il déroge. Lorsqu'une disposition du référentiel ne convient pas au marché, le cahier spécial l'écarte. Cette opération est la plus sensible et fait l'objet de règles particulières, traitées dans l'article sur les précisions compléments et dérogations.
Ce que le cahier spécial ne devrait pas faire : recopier. Reproduire un texte du référentiel sans le modifier crée un doublon, et un doublon crée un risque de divergence dès que le référentiel évolue.
L'ordre des opérations
Cinq étapes, dans cet ordre, chacune conditionnant la suivante. L'ordre n'est pas indifférent et se respecte sans exception.
1. Fixer la version du référentiel. Elle sera citée dans les documents et détermine tout le reste. Ce point est traité dans l'article sur la mise à jour annuelle.
2. Sélectionner les éléments applicables dans la classification, en suivant la structure du référentiel plutôt qu'un ordre personnel.
3. Établir le métré à partir de cette sélection, et non l'inverse. Un métré construit indépendamment produit presque toujours des postes sans prescription.
4. Rédiger les précisions, compléments et dérogations, en les rattachant explicitement aux éléments concernés.
5. Contrôler la correspondance entre la sélection, le métré et les textes rédigés.
L'étape trois est celle que l'on inverse le plus souvent, en partant d'un métré repris d'un projet antérieur. C'est la source principale des incohérences.
Les erreurs de méthode fréquentes
Quatre configurations reviennent régulièrement. Elles appellent chacune un traitement documentaire distinct.
Partir d'un cahier spécial antérieur. La pratique est compréhensible mais dangereuse : le document repris peut se référer à une version périmée, et contenir des dérogations dont la raison d'être a disparu.
Recopier le référentiel dans le cahier spécial. Cela transforme un cahier de renvoi en document autoporteur, sans en avoir les avantages, et fige un texte qui aurait continué à évoluer.
Déroger sans le signaler. Une disposition contraire au référentiel, écrite sans être identifiée comme dérogation, crée une contradiction que la hiérarchie des documents devra trancher.
Laisser des choix ouverts. Un élément sélectionné dont les options n'ont pas été arrêtées laisse à l'entreprise une latitude qui se paiera en discussions.
Le rôle de la hiérarchie des documents
Un point contractuel qui mérite d'être posé dès la rédaction. Il concerne le statut des dérogations au référentiel.
Les documents du marché peuvent se contredire, malgré tout le soin apporté. Il faut donc que le marché dise lequel prime.
L'usage veut que le document le plus spécifique l'emporte sur le plus général, donc le cahier spécial sur le référentiel. Mais cet ordre doit être écrit, et non supposé.
En son absence, une contradiction se règle par interprétation, ce qui est le pire des scénarios puisque les deux parties auront chacune une lecture défendable.
Les articles de cette branche
L'article sur les parties et la chronologie de chantier présente la structure du référentiel et sa logique. La structure en dix parties y est détaillée.
L'article sur les précisions compléments et dérogations détaille les trois opérations et leurs règles. Leur régime documentaire y est précisé.
L'article sur le catalogue des documents de référence traite des normes et textes cités par le référentiel. Il recense les normes et documents que le référentiel invoque.
Cet article présente des principes d'usage professionnel à la date de vérification et sert d'orientation. Il ne remplace ni un conseil juridique ni la consultation du référentiel applicable.