Le rôle du particulier
Trois fonctions distinctes, souvent confondues. Elles séparent le général, le particulier et le technique.
Compléter le général, en ajoutant ce qu'il ne prévoit pas.
Préciser le général, en choisissant parmi des options qu'il laisse ouvertes.
Y déroger, en écartant une disposition qui ne convient pas au projet.
La troisième fonction est la plus délicate, car elle suppose que la dérogation soit voulue, énoncée et opposable.
Une dérogation qui résulte d'une contradiction non repérée n'est pas une dérogation, c'est une incohérence.
| Document | Portée | Rang en cas de conflit |
|---|---|---|
| Clauses particulières | Propres au marché | Priment |
| Clauses générales | Communes à tous les marchés | Cèdent |
| Hiérarchie écrite | Ordre déclaré au contrat | Tranche sans discussion |
La hiérarchie doit être écrite
C'est le point central de cet article.
En cas de contradiction entre deux documents du marché, il faut savoir lequel prime.
Cette hiérarchie ne se déduit pas. Elle doit figurer explicitement dans les clauses contractuelles particulières.
Une hiérarchie usuelle place le particulier avant le général, et les documents contractuels avant les documents techniques, mais rien n'oblige à cet ordre et un projet peut justifier un autre choix.
Ce qui compte n'est pas l'ordre retenu, c'est qu'il soit écrit. Un dossier sans hiérarchie déclarée laisse l'arbitrage au juge, longtemps après.
Les annexes doivent y figurer, notamment les plans, dont la contradiction avec le texte est le conflit le plus fréquent.
Les conflits les plus fréquents
Quatre situations, toutes évitables.
Le plan contredit le descriptif. Une cote, un matériau ou une hauteur diffèrent entre les deux.
Le particulier reprend le général en le modifiant partiellement, créant une version hybride dont on ne sait plus si elle déroge ou si elle recopie mal.
Deux clauses particulières se contredisent, généralement parce qu'elles ont été rédigées par des intervenants différents.
Le bordereau décrit autre chose que les clauses techniques, cas traité dans l'article sur ce qu'une position doit contenir.
Le deuxième cas est le plus insidieux, car il donne l'apparence de la cohérence.
La méthode de prévention
Quatre points, avant l'envoi du dossier.
Écrire la hiérarchie des documents dans les clauses contractuelles particulières, annexes comprises.
Ne pas recopier le général dans le particulier. Soit on le vise, soit on y déroge explicitement, mais on ne le reproduit pas.
Formuler les dérogations comme telles, en indiquant la disposition écartée.
Faire relire le dossier par un intervenant qui ne l'a pas rédigé, seul moyen efficace de détecter les contradictions internes.
Ce que la hiérarchie ne règle pas
Deux limites à connaître.
Elle ne règle pas les omissions. Un point que personne n'a traité ne se résout pas par une règle de priorité, et il relève des mécanismes traités dans l'article sur les questions et les rectifications.
Elle ne règle pas les ambiguïtés. Deux documents peuvent être compatibles et flous, ce qui est un problème de rédaction et non de priorité.
Ce que cela implique pour un professionnel
Quatre règles.
Déclarer la hiérarchie par écrit, sans supposer qu'elle va de soi.
Y intégrer les annexes, en particulier les plans.
Rédiger les dérogations en les nommant, plutôt qu'en écrivant simplement autre chose.
Organiser une relecture croisée, les contradictions échappant à celui qui a écrit.
Cet article présente une méthode d'orientation professionnelle. Il ne reproduit aucun contenu de document normatif et ne constitue pas un conseil juridique.