Partir de la nature des quantités
La première question devant un écart est : sur quel type de poste porte-t-il ? La distinction entre quantités présumées et quantités forfaitaires est expliquée dans l'article sur les quantités présumées et forfaitaires ; on n'en retient ici que l'effet sur le budget.
| Type de poste | Ce qui bouge dans la prévision | Où regarder |
|---|---|---|
| Quantité présumée | le montant suit la quantité réellement exécutée, au prix unitaire de l'offre | états d'avancement, métrés contradictoires |
| Quantité forfaitaire | la variation ne se traite pas comme un écart de quantité présumée | le cahier des charges et ses limites, voir l'article cité |
| Poste modifié par le maître d'ouvrage | l'écart relève d'une modification, pas d'un écart de quantité | le registre des modifications |
Le troisième cas est le plus souvent mal classé. Une quantité qui augmente parce que le maître d'ouvrage a changé le projet n'est pas un écart de quantité : c'est une modification, avec sa forme et son régime. En marché public, ce régime est décrit dans l'article sur les modifications d'un marché public en cours. Classer correctement chaque écart évite de le compter deux fois, ou de ne pas le compter.
Les postes en quantités présumées les plus exposés sont ceux qui dépendent de ce qu'on ne voit pas : terrassements, fondations, évacuation de terres, travaux sur l'existant. C'est sur eux que la projection doit commencer.
La règle du triple et de la moitié en marché public
En marché public, l'article 81 des règles générales d'exécution (RGE) encadre les écarts importants. Indépendamment de toute modification apportée par le pouvoir adjudicateur, lorsque les quantités réellement exécutées d'un poste à quantité présumée dépassent le triple des quantités présumées ou sont inférieures à leur moitié, chacune des parties peut demander la révision des prix unitaires et des délais initiaux. Le prix revu ne vaut que pour les quantités exécutées au-delà du triple.
Pour la prévision, cela découpe chaque poste en trois zones.
| Zone | Prix applicable | Effet sur la prévision |
|---|---|---|
| Entre la moitié et le triple de la quantité présumée | prix unitaire de l'offre | le coût suit la quantité, de façon linéaire |
| Au-delà du triple | prix unitaire de l'offre jusqu'au triple, puis prix susceptible d'être revu | la part au-delà du triple a un prix incertain : la projeter en fourchette |
| En deçà de la moitié | révision des prix unitaires possible à la demande d'une partie | une économie de quantité peut être partiellement reprise par une hausse du prix unitaire |
Au-delà du triple, la révision peut jouer dans les deux sens. Un prix unitaire bâti sur une quantité donnée peut se révéler trop haut pour une quantité bien supérieure ; le pouvoir adjudicateur a alors intérêt à demander la révision. Inversement, l'entrepreneur la demandera si le coût unitaire augmente.
En deçà de la moitié, c'est en général l'entrepreneur qui y a intérêt, parce que ses frais fixes sur le poste (installation, matériel, amenée et repli) se répartissent sur moins d'unités. Dans la prévision, une forte baisse de quantité ne doit donc pas être comptée comme une économie nette tant que la question du prix unitaire n'est pas réglée.
La règle ne remplace pas la prévision, elle la complète. Un poste qui passe de 100 à 250 % de sa quantité présumée reste au prix de l'offre, mais il a plus que doublé son coût : c'est un écart budgétaire majeur, même sans aucune révision de prix.
Lire les états d'avancement pour voir venir l'écart
L'état d'avancement est l'instrument de détection. En marché public, l'article 95 du RGE prévoit une déclaration de créance accompagnée d'un état détaillé, vérifiée et payée dans un délai de 30 jours (60 pour certains adjudicateurs du secteur des soins de santé). C'est dans ce délai que la projection doit être faite, avant que le paiement n'entérine les quantités. La lecture d'un état est traitée dans l'article sur les décomptes et états d'avancement.
Deux chiffres par poste suffisent pour lancer l'alerte : le cumul exécuté rapporté à la quantité du marché, et l'avancement physique réel du poste sur le chantier. Si 90 % de la quantité est déjà facturée alors que le poste n'est réalisé qu'aux deux tiers, l'écart final est déjà écrit.
Trois seuils de vigilance découlent de l'article 81 : un poste qui s'approche de la moitié de sa quantité présumée alors qu'il est presque achevé ; un poste qui dépasse sa quantité présumée avant la fin ; un poste dont la projection franchit le triple. Chacun appelle une action différente : vérifier le prix unitaire, réviser la prévision, préparer la discussion sur le prix revu.
Projeter le coût final poste par poste
La méthode tient en quatre gestes. Ils se répètent à chaque état d'avancement :
- Mesurer l'exécuté : le cumul des quantités exécutées par poste, vérifié, pas seulement facturé.
- Estimer le reste à faire, soit par extrapolation (exécuté divisé par l'avancement physique), soit, mieux, par un re-métré du reste à faire sur les plans d'exécution et le constat du chantier. Quand les deux méthodes divergent, c'est un signal : l'une des hypothèses est fausse.
- Valoriser : quantité projetée multipliée par le prix unitaire, avec une fourchette pour la part au-delà du triple en marché public.
- Reporter l'écart. La somme des écarts projetés alimente la ligne « écarts de quantités » du tableau de bord décrit dans l'article sur le suivi du coût final pendant le chantier, en face de la provision pour imprévus.
Exemple fictif, montants HTVA arrondis, pour illustrer la méthode.
| Poste | Quantité présumée | Prix unitaire | Exécuté à date | Avancement physique | Quantité projetée | Montant au marché | Montant projeté |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Terrassement (m³) | 1 000 | 20 € | 900 | 60 % | 1 500 | 20 000 € | 30 000 € |
| Béton de fondation (m³) | 200 | 250 € | 120 | 50 % | 240 | 50 000 € | 60 000 € |
| Évacuation de terres (t) | 100 | 80 € | 280 | 70 % | 400 | 8 000 € | 32 000 € (dont 100 t au-delà du triple) |
| Démolition de dalle (m²) | 600 | 30 € | 200 | 80 % | 250 | 18 000 € | 7 500 € (moins de la moitié) |
Lecture. Le terrassement et le béton dérivent dans la zone linéaire : + 20 000 euros à prix de l'offre. L'évacuation de terres franchit le triple : 300 tonnes au prix de l'offre, puis 100 tonnes à un prix qui peut être revu, à projeter en fourchette. La démolition tombe sous la moitié : l'économie apparente de 10 500 euros n'est pas acquise, une demande de révision du prix unitaire étant possible. Au total, la prévision passe de 96 000 à environ 129 500 euros sur ces quatre postes, soit un écart à confronter à la provision, poste par poste, et non au seul total.
En marché privé : tout dépend du contrat
En marché privé, l'article 81 du RGE ne s'applique pas en tant que tel. L'effet d'un écart de quantité dépend de ce que dit le contrat : marché à forfait, marché à prix unitaires sur quantités présumées, ou contrat mixte. La question de savoir qui supporte une erreur de quantité est traitée dans l'article sur qui porte le risque d'une erreur de quantité.
La méthode de projection, elle, est la même. Dans un contrat à prix unitaires, la projection poste par poste est indispensable ; dans un forfait, elle sert surtout à repérer les postes où une augmentation de quantité masque en réalité un changement du plan, qui relève alors des règles sur les suppléments. Dans les deux cas, prévoir au contrat une clause sur les écarts importants, inspirée ou non du mécanisme public, évite de découvrir la règle au moment du litige.
Cet article présente l'état des règles à la date de vérification et sert d'orientation professionnelle. Il ne remplace ni un conseil juridique ni l'examen du cas particulier.