Les trois mécanismes
Ils n'ont ni la même cause ni le même traitement. Les travaux supplémentaires se distinguent des modifications de quantités.
Les travaux supplémentaires, qui portent sur des prestations non prévues au marché, traités dans l'article sur les travaux supplémentaires.
La révision des prix, qui adapte les prix à l'évolution des coûts, traitée dans l'article sur la révision des prix.
Le décompte des quantités réelles, qui ajuste le montant aux ouvrages effectivement exécutés, traité dans l'article sur le décompte et les quantités réelles.
Confondre ces trois mécanismes est fréquent et conduit à traiter une quantité supplémentaire comme un travail supplémentaire, ce qui n'est pas la même chose.
| Mécanisme | Ce qu'il fait bouger | Où il est prévu |
|---|---|---|
| Travaux supplémentaires | Le périmètre et le montant | Clauses contractuelles particulières |
| Révision des prix | Le montant, selon une formule | Clauses contractuelles particulières |
| Décompte | Le montant, selon les quantités réelles | Clauses contractuelles particulières |
Ce que le dossier initial détermine
Quatre éléments décident de ce qui se passera ensuite. Ils figurent tous dans les clauses contractuelles particulières.
La forme du marché, qui répartit le risque de quantité, traitée dans l'article sur quantitatif et forfaitaire.
La qualité de la description, qui détermine ce qui est compris et ce qui ne l'est pas.
L'existence d'une clause de révision, sans laquelle les prix restent fermes.
Les prix unitaires remis, qui serviront à valoriser les quantités supplémentaires.
Le quatrième point justifie de regarder les prix unitaires à l'analyse, et pas seulement le montant total.
La période à surveiller
Trois moments où le montant se met à bouger. Ils tiennent aux avenants, à la révision et au décompte.
L'ouverture des existants en rénovation, qui révèle ce que les études n'avaient pas pu établir.
Les modifications demandées par le maître d'ouvrage, qui sont la cause la plus fréquente de travaux supplémentaires.
Les interfaces entre lots, lorsqu'une prestation n'a été attribuée à personne, point traité dans l'article sur le dossier remis aux entreprises.
Le deuxième cas est le plus légitime et le plus mal documenté : une modification demandée oralement se retrouve rarement au décompte dans les termes où elle a été comprise.
Ce qui doit avoir été prévu
Cinq points, tous dans les clauses contractuelles particulières. Ils se vérifient avant la signature, pas après.
La procédure de commande des travaux supplémentaires, forme écrite et signataire habilité.
Le mode de valorisation de ces travaux, par référence aux prix du bordereau ou selon une autre méthode.
Le régime de la révision des prix, existence, indice de référence et périodicité.
Le traitement des écarts de quantité, avec les seuils éventuels de renégociation.
Les modalités du décompte final et le délai de contestation.
L'absence du premier point est la cause de la majorité des litiges de chantier, car elle laisse chacun soutenir sa version de ce qui a été demandé.
Le rôle de l'économiste après la signature
Trois missions distinctes de celles de la phase amont. Elles concernent le suivi, la réception et le décompte.
Vérifier les situations et le décompte, en rapprochant les quantités facturées des quantités exécutées.
Qualifier les demandes de travaux supplémentaires, en distinguant ce qui relève du marché de ce qui n'en relève pas.
Documenter les décisions, qui deviennent les pièces d'interprétation du marché en cas de désaccord.
Les articles de cette branche
L'article sur les travaux supplémentaires traite de la qualification et du prix. La procédure y est détaillée.
L'article sur la révision des prix traite de l'indexation. Les formules y sont expliquées.
L'article sur le décompte et les quantités réelles traite de l'ajustement final. Le mécanisme y est décrit.
L'article sur les évolutions à surveiller traite de ce qui bouge. Les réformes y sont suivies.
Cet article présente une méthode d'orientation professionnelle. Il ne constitue pas un conseil juridique.